Droit judiciaire
Tome 2 : Manuel de procédure civile
Hakim Boularbah
Olivier Caprasse
Frédéric Georges
Pierre Moreau
Dominique Mougenot
Georges de Leval
Jacques van Compernolle
Jean-François van Drooghenbroeck
Hakim Boularbah, Olivier Caprasse, Georges de Leval, Frédéric Georges, Pierre Moreau, Dominique Mougenot, Jacques van Compernolle, Jean-François van Drooghenbroeck, Bénédicte Biemar, Laurent Frankignoul et Vanessa Grella ont uni leurs efforts pour décrire et analyser les quatre derniers livres du Code judiciaire couvrant la procédure civile, les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes, l’arbitrage et la médiation.
À la lumière des nouveaux principes directeurs du procès, des multiples apports des juridictions suprêmes et des nombreuses lois récentes modifiant le Code judiciaire, les auteurs présentent cette matière en onze titres : les principes directeurs du procès civil ; l’accès à la justice, l’office du juge et le rôle des parties ; la procédure de droit commun – l’instance ; l’introduction et l’instruction de la demande sur requête unilatérale ; les mesures d’instruction ; le jugement ; les voies de recours ordinaires ; les voies de recours extraordinaires ; les saisies conservatoires, les voies d’exécution et le règlement collectif de dettes ; la médiation et l’arbitrage.
Book details
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Publisher
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Language
French -
Publication date
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Page count
1528 -
Contributions author
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Edited by
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Theme
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Collection
About the author
Hakim Boularbah
Professeur à l’Université de Liège et à l’Université libre de Bruxelles, et avocat au barreau de Bruxelles.
Olivier Caprasse
Professeur à l'ULg et à l'ULB, avocat au barreau de Bruxelles.
Frédéric Georges
Professeur ordinaire à l’Université de Liège, avocat au barreau de Liège.
Pierre Moreau
Professeur à l'Université de Liège, Avocat honoraire.
Dominique Mougenot
Juge au Tribunal de commerce de Mons-Charleroi, Maître de conférence invité à l’Université de Namur et à l’Université catholique de Louvain.
Georges de Leval
Professeur honoraire à l'Université de Liège. Spécialiste du droit judiciaire "dans tous ses états": les institutions, la procédure, les saisies conservatoires et voies d'exécution, le règlement collectif de dettes et l'arbitrage.
Jacques van Compernolle
Grand spécialiste du droit judiciaire sous tous ses aspects, Jacques van COMPERNOLLE est professeur émérite de l'Université Catholique de Louvain, où il enseignait ces matières. Il est également président du Centre interuniversitaire de Droit judiciaire et président de l'Institut d'Etudes sur la Justice.
Jean-François van Drooghenbroeck
Professeur à l'Université catholique de Louvain, professeur invité aux Facultés universitaires Saint-Louis et avocat au barreau de Bruxelles.